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Une évaluation environnementale de site (ÉES), telle que la définit le Conseil canadien des ministres de l'Environnement (CCME), est un processus systématique par étapes en fonction d’objectifs clairement établis.

La Phase I de l’ÉES est une étude qualitive servant à déterminer le potentiel d'impacts environnementaux négatifs sur une propriété donnée.

La Phase II de l’ÉES est quantitative, elle explore, détermine et confirme la présence ou l’absence d'impacts environnementaux négatifs par rapport aux critères réglementaires.

La Phase III de l’ÉES est exhaustive, elle permet d’évaluer l’étendue des impacts environnementaux négatifs et de recueillir suffisamment de données nécessaires à la préparation d’une restauration environnementale de site.


 

La Phase I de l’ÉES, comme la définissent le Conseil canadien des ministres de l’Environnement (CCME) et l'Association canadienne de normalisation (CSA), est requise par les institutions financières pour les propriétaires d'installations, les opérateurs et les acheteurs afin d’effectuer une diligence raisonnable et ainsi minimiser les risques associés aux propriétés ayant subi un impact négatif. Une ÉES peut documenter les conditions de base ou actuelles pour déresponsabiliser en cas de problème environnemental futur. Dans certains cas, les propriétaires ou gestionnaires de terrains se fient à une Phase I afin d’évaluer les impacts des activités d’un locataire.


 
Une Phase I est une enquête qualitative servant à déterminer la présence ou le potentiel d'impacts environnementaux négatifs liés à des activités passées ou présentes sur un site ou à des activités sur des propriétés voisines. Une ÉES réussie avec une réelle « valeur ajoutée » dépendra de l’expérience et des habiletés techniques de l’évaluateur à bien déterminer et à évaluer les conditions passées et actuelles du terrain…

La Phase I est composée de quatre éléments clés :

1. Un examen des dossiers réglementaires et municipaux, des dossiers d’assurances, des cartes topographiques, des photographies aériennes, des documents de planification, des informations sur la recherche de titre, de la cartographie géologique de surface et du roc, des données disponibles en bibliothèque et/ou provenant de tout autre média.

2. Une visite de site est effectuée en compagnie d’une personne connaissant la propriété pour déterminer ses caractéristiques physiques, ses infrastructures (p. ex. : les installations souterraines), les matières ou les substances dangereuses, l’équipement, souterrain ou non, de stockage et de distribution, les odeurs, les taches, etc. Ces visites permettent aussi de déceler les problèmes associés aux propriétés avoisinantes ainsi que les récepteurs potentiels environnementaux, tout comme le niveau préliminaire de risque et/ou de responsabilité.

3. Les entrevues réalisées avec les personnes connaissant la propriété en question, les activités, ayant eu lieu, sur celle-ci (p. ex. gestionnaires de sites passés et actuels, employés, agences réglementaires municipales, provinciales et fédérales, responsables en ingénierie et des travaux publics) pour déterminer les activités ayant pu avoir un impact sur le sol et/ou les eaux souterraines.

4. La préparation d’un rapport avec les pièces justificatives, comme des photographies et des communiqués. Le rapport détermine toute condition pouvant entraver l’enquête et statue sur le potentiel d’un impact environnemental négatif sur la propriété. En cas d'absence d'impact potentiel, aucune action subséquente n'est requise. Si tel est le cas, les recommandations sont formulées, y compris une évaluation supplémentaire (p. ex. une ÉES Phase II), pour confirmer ou infirmer la présence d'impacts environnementaux négatifs.

La Phase II, comme la définissent le Conseil canadien des ministres de l’Environnement (CCME) et l'Association canadienne de normalisation (CSA), entraîne la prestation d’examens des matériaux, de l’air, du sol, de l’eau de surface et de l’eau souterraine pour déterminer la présence ou l’absence d’impacts environnementaux négatifs. La clé d’une Phase II efficace et précise est la collecte d’échantillons représentatifs et la préparation de conclusions défendables par des professionnels et des techniciens chevronnés.
 
Unne Phase II détermine les éléments préoccupants propres au site; les échantillons représentatifs sont prélevés et présentés à des laboratoires accrédités pour une analyse chimique poussée. Les données analytiques sont comparées aux exigences réglementaires municipales, provinciales et fédérales applicables. Les composantes d’une Phase II sont :

Une Phase II est effectuée si une Phase I détermine qu’il y a un risque environnemental potentiel sur la propriété.

La Phase II enquête sur les impacts souterrains et de surface et fournit une caractérisation des conditions du site pour déterminer si de plus amples évaluations ou si des travaux de restauration sont requis.

  L’’évalution peut reposer sur la collecte d'échantillons de sol, d’eau de surface, de sédiments et d’eau souterraine. Les vérifications géophysiques et des vapeurs du sol, servant à déterminer la présence d'infrastructures enfouies et/ou de panaches contaminés, peuvent aussi être effectuées. On peut également procéder à une enquête sur les matières dangereuses dans les immeubles ou sur les structures.

Les échantillons représentatifs sont obtenus à partir de tranchées d’exploration, des forages et/ou des puits d’observation. Leur nombre, leur emplacement et les critères des sites d'échantillonnages sont déterminés selon les conditions du site, en coordination avec le client.

Avant toute évaluation souterraine, l'emplacement des installations et des services souterrains est déterminé et localisés.

Les éléments préoccupants sont déterminés, échantillonnés, analysés et les résultats des tests en laboratoire sont comparés aux normes réglementaires applicables. Si la Phase II décèle des impacts environnementaux négatifs au-delà des lignes directrices réglementaires applicables, des évaluations supplémentaires, comme une Phase III, une évaluation des risques et/ou des travaux de restauration peuvent être requis.

L’objectif principal de la Phase III, comme la définissent le CCME et la CSA, implique les examens approfondis des matériaux, de l’air, du sol, de l’eau de surface et de l’eau souterraine pour déterminer ou infirmer la présence d’impacts environnementaux négatifs. La clé d’une Phase III efficace et précise est la collecte d’échantillons représentatifs et la préparation de conclusions défendables par les professionnels et les techniciens chevronnés.
 
Les éléments clés d’une Phase III sont :

Une circonspection détaillée des éléments préoccupants décelés dans le sol, les sédiments ou l’eau souterraine. Les tranchées d’exploration, les forages et les puits d’observation sont effectués pour obtenir des échantillons représentatifs pour une analyse en laboratoire détaillée.

Le calcul du volume de sol et/ou d'eau souterraine altérés.

Une investigation pour déterminer les chemins préférentiels pour la migration des contaminants dans le sol et l'eau souterraine et la préparation de modèles d’évolution des panaches et d’analyse de risques. Ces derniers sont conçus pour déterminer le temps qu’il faudra aux contaminants pour atteindre un récepteur et sa concentration estimée.

La notification des instances réglementaires appropriées si nécessaire. Impliquer rapidement les autorités provinciales peut faciliter la transition vers les mesures de restauration et accélérer la fermeture d’un site contaminé.

La détermination d'objectifs de restauration spécifiques au site (p. ex. les valeurs génériques, ou propres au site, générées grâce à une évaluation quantitative du risque).

Le volume de matériaux altérés nécessitant un traitement peut être minimisé en réalisant une analyse de risque toxicologique et/ou écotoxicologique pour établir les objectifs de réhabilitation spécifiques au site lorsqu’applicable.

La conception d'options de restauration viables (y compris les échéanciers et les coûts) soumises au client pour l’obtention du mandat et la présentation du scénario de la restauration environnementale de site aux autorités impliquées. Les options doivent tenir compte des limites physiques/chimiques, des exigences de construction, et des effets sur l’environnement, la santé et la sécurité, de l'autorisation des instances réglementaires et de la perception du public.




Caractérisation et gestion des matières résiduelles et des contaminants
Excavation, manutention et disposition hors du site ou traitement des sols et/ou des
   matériaux de construction touchés
Récupération de produit en phase libre, transport et disposition hors site ou traitement
Confinement, encapsulation, immobilisation du sol contaminé et des eaux souterraines
Récupération, traitement, disposition des eaux souterraines touchées
Atténuation naturelle in situ et biorémédiation accélérée
Conception et construction d’une biopile et d’un bioréacteur ex-situ
Extraction des contaminants volatils des sols, ventilation, barbotage


Évaluation du risque
Dans certains cas, une évaluation spécifique de risque du site pour déterminer et évaluer les voies d'exposition et les récepteurs peut éliminer le besoin d'excavations coûteuses ou tout autre traitement possible de restauration. Cela peut causer une réduction significative de la disruption de la propriété en question et toute autre activité en cours ou continue, ce qui, finalement, diminue significativement le coût global du projet.


Évaluation qualitative – Évaluation du risque
L'évaluation qualitative des risques enquête sur les voies d'exposition actives et les récepteurs humains ou écologiques et les évalue. Les risques à la santé humaine et/ou à l’environnement peuvent être définis comme l’intersection des contaminants, des voies et des récepteurs. Si une voie d'exposition active (p. ex. la source d'eau potable, l'exposition dermale, etc.) peut être limitée ou éliminée (p. ex. autre source d’eau potable, scellant en asphalte ou en béton de la région de l'impact, etc.), le degré de risque peut être réduit ou éliminé. C'est pourquoi une évaluation qualitative du risque peut limiter ou réduire les exigences de perturbation et/ou de restauration active.



Nous avons compris que de tels projets étaient habituellement menés dans des délais serrés et nous avons fait la démonstration que nous pouvions rassembler, en temps opportun, l'information essentielle dans un document décisionnel de direction. Notre modèle se base sur ce que nous aimons appeler une « vérification hybride d’évaluation de site et de conformité limitée de Phase I ». En cas d'acquisition de plusieurs sites, nous mobilisons des équipes qualifiées et les invitons à visiter chacun d’eux, souvent de façon simultanée. Au cours des quatre dernières années, nous avons établi des alliances stratégiques avec plusieurs firmes d’envergure internationale d’experts-conseils en matière d'environnement dotées de bureaux partout dans le monde. Grâce à nos bureaux locaux et à notre équipe professionnelle bilingue, nous pouvons rapidement, avec efficience, déployer des équipes partout en Amérique du Nord et outre-mer.

Les équipes visitent les sites avec une liste de vérification uniforme pour inspection et font rapport à notre base (habituellement établie dans les bureaux du client) via téléconférence après les inspections individuelles. Un agent principal dirige les appels et tire les points essentiels des réunions d’information des inspecteurs. Les équipes d’inspection préparent subséquemment des rapports officiels dans des délais impartis.

En fonction des réunions d’information téléphoniques, nous créons un « Tableau résumé de la diligence requise environnementale », qui capture les enjeux de gestion importants pour chaque site dans un document unique. Habituellement, nous soulignons les éléments suivants dans notre résumé :

                                 Identification des installations
                                 Utilisation et description
                                 Permis et conformité
                                 Problèmes de contamination
                                 Domaines d’inquiétudes
                                 Analyse et commentaires
                                 Conclusions
                                 Recommandations
                                 Coût estimé des mesures de remédiation
                                 Évaluation de risques environnementaux


Ce document pourra alors être utilisé comme outil décisionnel pour les hautes instances pour rapidement évaluer les enjeux matériels qui pourraient avoir un impact négatif sur la transaction. Nous pouvons également fournir un point de vue pertinent sur les finances et la comptabilité étant donné la présence d'un comptable agréé d'expérience au sein de notre direction.

Au cours de la dernière année, nous avons mené deux projets de ce genre pour un fond canadien de placement très important et un autre pour une société de fabrication privée. La valeur combinée des trois acquisitions se situait au-delà de 350 millions de dollars.
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